Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PONDICHERY
SANTENE NATHALIE
CHAIX FREDERIC

Numéro de dépôt :
95554811
Date de dépôt :
18/01/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2008

Présentation de la marque PONDICHERY

Déposée le 18 janvier 1995 par SANTENE NATHALIE et CHAIX FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PONDICHERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Les déposants sont SANTENE NATHALIE, domicilié(e) 6 Bd GUEIDON, 13013 MARSEILLE, No SIREN : 397 726 738 (dossier no 2133828) - France et CHAIX FREDERIC, domicilié(e) 6 Bd GUEIDON, 13013 MARSEILLE (dossier no 2133828) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTENE NATHALIE SOCIETE DE FAIT CHAIX-SANTENE domicilié(e) (dossier no 2133828) - France.

La marque PONDICHERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554811.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque PONDICHERY est expirée depuis le 29 décembre 2008.

SANTENE NATHALIE a également déposé les autres marques suivantes : Pondichery , LES REVEUSES


SANTENE NATHALIE - 6 Bd GUEIDON, 13013 MARSEILLE, No SIREN : 397 726 738 (dossier no 2133828) - France

CHAIX FREDERIC - 6 Bd GUEIDON, 13013 MARSEILLE (dossier no 2133828) - France - SIREN 3


SANTENE NATHALIE SOCIETE DE FAIT CHAIX-SANTENE - (dossier no 2133828) - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1998 n°2133828 - Publication au BOPI 1998-12-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Nappes non en papier Serviettes de table non en papier Sets de table (napperon) non en papier Housses de chaises Housses de canapés Torchons Galettes de chaises Draps de lit Traversins Housses de couettes Dessus de lits Jeté de canapé Jeté de lit Coussins Draps de bain éponge Gants de toilette Serviettes éponge Paréo Peignoirs Vêtements de plage Paravents

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.